CGV

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de toiles originales et reproductions proposées par Serenitypaint, dont le siège social est situé à Mardié. Toute commande passée implique l’acceptation des CGV en vigueur au moment de la commande.

2. Commandes

Les commandes peuvent être passées sur serenityartctx.com ou par mail. La commande est considérée comme ferme et définitive après confirmation de la part de Serenitypaint.

3. Prix

Les prix des toiles originales et des reproductions sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Serenitypaint se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

4. Paiement

Le paiement doit être effectué selon les modalités suivantes : carte bancaire ou virement. Les frais de paiement, le cas échéant, sont à la charge du client.

5. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Serenitypaint ne pourra être tenu responsable des retards de livraison causés par des événements indépendants de sa volonté. Les frais de livraison sont à la charge du client et varient selon le poids, les dimensions et le pays de livraison.

6. Réclamations et retours

En cas de non-conformité ou de défaut des produits non originaux (c’est-à-dire, les reproductions), le client doit notifier Serenitypaint dans un délai de 2 jours à compter de la réception. Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine et accompagnés de la facture d’achat.

7. Garantie

Les toiles originales et les reproductions sont garantis conformément à la législation en vigueur. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation abusive ou d’une mauvaise manipulation.

8. Responsabilité

Serenitypaint ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, tels que la perte de profits, découlant de l’utilisation des toiles originales et des reproductions.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site ou dans les documents commerciaux sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation est interdite sans l’accord préalable de Serenitypaint.

10. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement préalable. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

11. Loi applicable et litiges

Les CGV sont régies par le droit Français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Orléans.

12. Contact

Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter Serenitypaint à [adresse email) ou au 0618990524.